Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAKE DESIGN
CAKE FILMS, SARL

Numéro de dépôt :
3089582
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAKE DESIGN

Déposée le 19 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAKE FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAKE DESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAKE FILMS domicilié(e) 3, rue Edouard Detaille, 75017 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 128 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine GRANGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CAKE FILMS a également déposé les autres marques suivantes : CAKE DESIGN , LOOM FILMS , CAKE films


CAKE FILMS, SARL - 3, rue Edouard Detaille, 75017 Paris - France - SIREN 433128725


M. Antoine GRANGER - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358923 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Bandes son. Service de télécommunication de messageries électroniques pour réseau Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission de données commerciales, publicitaire par réseaux Internet. Production de films, production audiovisuelle, production de bande son, édition de bande, son, musique originale, édition musicale, habillage de chaîne de télévision, générique d'émissiojn télévision, création de logo. Service de dessinateurs d'art graphiques, création de logo, création de charte graphique, conception de sites sur Internet, organisation d'événements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.